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Soigner l'eau par la nature
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Soigner l'eau par la nature
Icema

Numéro de dépôt :
4430707
Date de dépôt :
21/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/02/2028
Soigner l\'eau par la nature de Icema

Présentation de la marque Soigner l'eau par la nature

Déposée par voie électronique le 21 février 2018 par Icema auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Soigner l'eau par la nature » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-11 du 16 mars 2018.

Le déposant est Icema domicilié(e) 14 Rue Claude Bernard - 35400 - SAINT MALO - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Icema, Monsieur Bernard Sautjeau domicilié(e) 14 Rue Claude Bernard - 35400 - SAINT MALO - France.

La marque Soigner l'eau par la nature a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4430707.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Soigner l'eau par la nature arrivera à expiration en date du 21 février 2028.

Icema a également déposé les autres marques suivantes : icema L'EXPERTISE DES MILIEUX AQUATIQUES


Icema - 14 Rue Claude Bernard - 35400 - SAINT MALO - France


Icema, Monsieur Bernard Sautjeau - 14 Rue Claude Bernard - 35400 - SAINT MALO - France


Publication - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-11

Enregistrement avec modification - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-24

Appareils, installations d'épuration des eaux de plans d'eau et cours d'eau ;

Conseils et supervision de travaux de construction dans le domaine de l'ingénierie écologique et environnementale ;

Conduite d'études de projets techniques dans le domaine de l'ingénierie écologique et environnementale.